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Marques déposées par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA
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F DE .....
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F DE .....
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA

Numéro de dépôt :
1699053
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2011
F DE ..... de FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA

Présentation de la marque F DE .....

Déposée le 10 octobre 1991 par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F DE ..... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA domicilié(e) Société Coopérative Agricole à Capital Variable, 34112 FRONTIGNAN (dossier no 2200218) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 23G .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2200218) - France.

La marque F DE ..... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F DE ..... est expirée depuis le 10 octobre 2011.

FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA a également déposé les autres marques suivantes : TOPAZE , MF , AURA , CHATEAU DE MEREVILLE , CMF , CLOS DU MAS DE CHAVE , Château de la Coste Nos Régions ont du Talent , FRONTIGNAN COOPERATIVE , COMTE DE FRONTIGNAN


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA - Société Coopérative Agricole à Capital Variable, 34112 FRONTIGNAN (dossier no 2200218) - France - SIREN 77599823G


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2200218) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200218 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 1 mars 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°341879 - Publication au BOPI 2002-03-01

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168229 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168228 - Publication au BOPI 1994-01-20

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